Mémentos
1. Généralités
1. Généralités
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Stabilisation de l'AVS (AVS 21) Qu'est-ce qui change?
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1.01 - Extrait de Compte Individuel (CI)
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1.02 - Splitting en cas de divorce
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1.03 - Bonifications pour tâches d'assistance
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1.04 - Explication concernant l'extrait de Compte Individuel (CI)
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1.05 - Commentaires concernant l'aperçu des comptes
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1.06 - Harmonisation des registres
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1.07 - Bonifications pour tâches éducatives
2. Cotisations AVS/AI/APG/AC
2. Cotisations AVS/AI/APG/AC
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2.01 - Cotisations paritaires à l’AVS, à l’AI et aux APG
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2.02 - Cotisations des indépendants à l’AVS, à l’AI et aux APG
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2.03 - Cotisations des personnes sans activité lucrative à l'AVS, à l'AI et aux APG
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2.04 - Cotisations à l’AVS, à l’AI, aux APG et à l’AC sur les salaires minimes
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2.05 - Rétributions versées lors de la cessation des rapports de service
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2.06 - Travail domestique
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2.07 - Procédure de décompte simplifiée pour les employeurs
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2.08 - Cotisations dues à l'assurance-chômage
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2.09 - Statut des indépendants dans les assurances sociales suisses
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2.10 - Cotisations des étudiants à l'AVS, à l'AI et à l'APG
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2.11 - Obligation de cotiser en cas de réduction de l'horaire de travail ou d'intempéries
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2.12 - Assujetissement à l'assurance (dans le contexte international)
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InfoRegistre : où ai-je cotisé ?
3. Prestations de l'AVS
3. Prestations de l'AVS
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3.01 - Rentes de vieillesse et allocations pour impotents de l'AVS
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3.02 - Moyens auxiliaires de l'AVS
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3.03 - Rentes des survivants de l'AVS
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3.04 - Age flexible de la retraite
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3.05 - Versement de rentes AVS/AI en main de tiers et argent de poche aux personnes sous tutelle ou assistées
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3.06 - Calcul anticipé de la rente
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3.07 - Appareils auditifs de l’AVS
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Estimation d'une rente
4. Prestations de l'AI
4. Prestations de l'AI
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4.01 - Prestations de l'assurance-invalidité (AI)
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4.02 - Indemnités journalières de l'AI
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4.03 - Moyens auxiliaires de l'AI
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4.04 - Rentes d'invalidité et allocations pour impotents de l'AI
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4.05 - Remboursement des frais de voyage dans l'AI
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4.06 - La procédure dans l'AI
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4.07 - Véhicule à moteur de l'AI
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4.08 - Appareils auditifs de l'AI
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4.09 - Mesures de réadaptation d'ordre professionnel de l'AI
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4.11 - Couverture d’assurance en cas de mesures de réadaptation de l’AI
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4.12 - Détection et intervention précoces
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4.13 - Allocations pour impotents de l'AI
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4.14 - Contribution d'assistance de l'AI
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4.15 - Expertises médicales pluridisciplinaires
5. Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
5. Prestations complémentaires à l'AVS et à l'AI
10. International
10. International
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10.01 - Salariés travaillant ou domiciliés à l’étranger et les membres de leur famille
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10.01.1 - Rectification Mémento 10.01 – Salariés à l’étranger et les membres de leur famille
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10.02 - Assurance-vieillesse, survivants et invalidité facultative
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10.03 - Ressortissants des pays avec lesquels la Suisse n’a pas conclu de convention de sécurité sociale
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11.01 - Informations pour réfugiés et apatrides
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880 - Quitter la Suisse et se rendre dans un Etat membre de l’Union européenne (UE) ou de l’Association européenne de libre-échange (AELE)
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890 - La securité sociale en Suisse
