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Affiliation, cotisations, allocations familiales, maternité et paternité, rentes, activités à l'étranger : retrouvez ici l'ensemble des documents utiles, classés par thème. Certains sont à télécharger et à nous retourner, d'autres se remplissent directement en ligne sur le portail officiel de l'AVS/AI.

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Vos documents

63 documents


1.1	Affiliation	Demande d'adhésion CVCI
1.2	Affiliation	Demande d'adhésion à la Caisse AVS (société)
1.3	Affiliation	Demande d'adhésion Caisse AVS (indépendant)
1.4	Affiliation	318.148 - Affiliation des personnes sans activité lucrative
2.1	Cotisations	Annonce concernant les collaborateurs
2.3	Cotisations	Notice pour déclaration nominative des salaires
2.4	Cotisations	Contrôle annuel
2.5	Cotisations	Rétributions versées lors de la cessation des rapports de service
2.6	Cotisations	602.101 - Demande de remboursement des cotisations AVS
2.7	Cotisations	Notice concernant l'assujettissement en cas d'incapacité de travail
2.8	Cotisations	Contrôle annuel - Activités transfrontalières
2.9	Cotisations	Renonciation à la franchise AVS - retraité salarié
2.10	Cotisations	Renonciation à la franchise AVS - retraité indépendant
3.0	Expatriés	ALPS - Demande d'accès - Convention d'utilisation du portail ALPS
3.1	Expatriés	4265 - Demande de maintien du droit suisse des assurances sociales durant l’exercice temporaire d’une activité professionnelle à l’étranger